Questions et réponses - Transport scolaire

L’élève admissible au transport est celui qui réside sur le territoire du centre de services scolaire. L’admissibilité au transport scolaire est déterminée par la distance de marche entre la résidence de l’élève et son école. Les distances considérées sont les suivantes :

• Préscolaire (4 et 5 ans) : 800 mètres
• Primaire : 1600 mètres
• Secondaire : 1600 mètres

Les élèves qui demeurent à l’intérieur de ces zones n’ont pas droit au transport scolaire.

• La distance est calculée à partir du point « GPS » fixé par Adresses Québec de la résidence de l’élève jusqu’au point « GPS » de l’établissement d’enseignement.
• La distance ainsi retenue est le chemin public le plus court entre deux adresses incluant les passages piétonniers.
• La distance est mesurée par le logiciel Géobus selon les données cartésiennes des adresses fournies par Adresses Québec.

Non. Les élèves de niveau préscolaire doivent se rendre à pied à l’arrêt d’autobus qui leur a été désigné et ils y sont reconduits en fin de journée. 

Les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants jusqu’à l’embarquement dans l’autobus et dès le débarquement.

Oui, s’il répond aux critères d’admissibilité au transport à son école d’adoption.

Le Centre de services scolaire n’ajoute que très rarement des arrêts lorsque la distance de marche est invoquée puisqu’il considère que les arrêts sont situés à une distance de marche raisonnable. Pour tout motif concernant la sécurité, les éléments invoqués sont évalués dans les plus brefs délais et une réponse est transmise aux parents qui ont fait la demande.

En référence au Code de la sécurité routière (art. 519.8), les règles suivantes s’appliquent pour le transport d’équipement :

• L’élève peut transporter un bagage qui ne dépasse pas 65 cm x 40 cm x 35 cm et qui tient solidement sur ses genoux.
• Tous les objets qui ne respectent pas les conditions mentionnées (ex. : skis, bâtons de hockey, traîneaux, etc.) ne sont pas acceptés dans l’autobus. Les planches à roulettes, les trottinettes, les patins à roues alignées ainsi que les souliers à roulettes sont strictement interdits.
• Les patins à glace doivent être munis de protège-lames et être transportés dans un sac de sport avec fermeture. Ils doivent être déposés par terre aux pieds de l’élève.
• L’équipement sportif doit être transporté dans un sac de sport et maintenu sur les genoux de l’élève ou déposé par terre aux pieds de l’élève. Cet équipement ne doit en aucun temps nuire à la circulation des passagers ou bloquer les portes de sortie et ne doit pas dépasser les dimensions indiquées plus haut.
• Les animaux, armes à feu, explosifs, pistolets à eau et autres articles dangereux ou gênants sont interdits dans les autobus scolaires.

Rappelons que le conducteur ou la conductrice d’autobus scolaire accepte les élèves voyageant avec un des instruments de musique suivants : clarinette, flûte traversière, trompette, violon, hautbois, cor français et saxophone alto.

Sont refusés, les élèves voyageant avec un des instruments de musique suivant : baryton, batterie, clarinette basse, guitare, saxophone ténor, trombone et violon.

En raison des contraintes très strictes liées au transport régulier, certains articles ne peuvent être autorisés :

• Skis et équipement de ski, planches à neige, raquettes à neige;
• Bâton de hockey et sac de hockey;
• Traîneaux, traînes et luges;
• Planche à roulettes, patins à roulettes et trottinette;
• Tout animal terrestre ou aquatique;
• Armes de toute nature;
• Instruments de musique de plus de 60 cm;
• Équipements divers jugés dangereux par le conducteur (parapluie)

Tout autre équipement plus gros qu’un sac d’écolier.